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Informations Editeur
Editeur : Echangeur
Siège social : 66, rue des Archives 75003 PARIS
Représentant légal :Hélène Thillier
Hébergeur : Intégra
Informations CNIL
Conformément à la loi n° 78-17du 06/01/1978, les informations recueillies autres que vos noms et adresse ne seront utilisées que pour les seules nécessités de la gestion ou pour satisfaire aux obligations légales et réglementaires. Ces informations ont un caractère obligatoire pour le traitement de votre demande.
Si vous ne le désirez pas ou si vous souhaitez exercer votre droit d'accès et/ou de rectification comme la loi vous y autorise, veuillez vous adresser par courrier à l'Echangeur, 66 rue des Archives, 75003 PARIS.
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Propriété intellectuelle
Le GEIE ECHANGEUR reste titulaire de tous les droits de Propriété Intellectuelle relatifs au Site qui lui appartiennent ou dont il détient les droits d'usage y afférents.
L’accès au Site ne vous confère aucun droit sur les droits de Propriété Intellectuelle relatifs au Site qui restent la propriété exclusive du GEIE ECHANGEUR, de ses Partenaires ou des sociétés de leurs groupes.
Les éléments accessibles sur le Site, notamment sous forme de textes, photographies, images, icônes, sons, vidéos, logiciels, base de données sont également protégés par des droits de propriété intellectuelle et industrielle et autres droits privatifs que le GEIE ECHANGEUR, ses Partenaires ou les sociétés de leur groupes détiennent.
Sauf accord express préalable du titulaire des droits concernés, vous ne pouvez, en aucun cas, reproduire, représenter, modifier, transmettre, publier, adapter, sur quelque support que ce soit, par quelque moyen que ce soit, ou exploiter de quelque manière que ce soit, tout ou partie du Site. Le non-respect de cette interdiction peut constituer un acte de contrefaçon engageant vos responsabilités civile et pénale.
L'exploitation non préalablement autorisée par le GEIE ECHANGEUR, à quelque titre que ce soit, de tout ou partie du Site pourra faire l'objet de toute action appropriée, notamment d'une action en contrefaçon.
L'insertion de liens hypertextes vers toute partie du Site est interdite sans autorisation préalable et écrite du GEIE ECHANGEUR
De même, les marques et logos reproduits sur ce site sont déposés par les sociétés qui en sont titulaires.
Toute reproduction, réédition ou redistribution des noms ou logos, par quelque moyen que ce soit, sans autorisation préalable et écrite de leur titulaire concerné est interdite par la loi."
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